Key-title Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs
Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs
Title proper: Rapports et délibérations.
Other variant title: Rapports du préfet - Conseil général du Doubs
Other variant title: Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs
Other variant title: Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs
Other variant title: Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du département du Doubs
Other variant title: Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs
Other variant title: Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Département du Doubs
Other variant title: Rapports présentés au Conseil général par M..., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil - Département du Doubs
Other variant title: Rapports présentés au Conseil général par M..., préfet du département - Département du Doubs
Other variant title: Rapports du préfet et de la Commission départementale, délibérations du Conseil général - Département du Doubs
Other variant title: Rapports du préfet et de la Commission départementale, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs
Other variant title: Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs
Country: France
Medium: Print
Record information
Last modification date: 17/01/2017
Type of record: Confirmed
ISSN Center responsible of the record: ISSN National Centre for France